Innocent par décret : la Mauritanie découvre une nouvelle preuve judiciaire. Pr ELY Mustapha

Ceci est un Petit traité de logique appliquée, à l'usage des observateurs perplexes. Ou du bon usage du syllogisme aristotélicien en terre d'aberration.

Un syllogisme est un raisonnement logique et déductif, notamment en droit, qui permet de déduire une conclusion incontestable à partir de deux propositions de départ appelées prémisses.

Le président Mohamed Ould Ghazouani a signé la semaine dernière un décret nommant l'ancien ministre Taleb Ould Sid Ahmed conseiller à la présidence. Cette nomination intervient peu après la conclusion de la procédure judiciaire engagée contre lui, suite au rapport de la Cour des comptes. L'intéressé avait été démis de ses fonctions de directeur général du port de la Baie du Repos de Nouadhibou l'an dernier, après que son nom fut apparu dans l'affaire déférée au parquet. Les personnes impliquées ont depuis été libérées - certaines sur ordre du parquet, d'autres après avoir été présentées au juge d'instruction - et plusieurs d'entre elles ont, comme lui, été nommées à des postes ces derniers mois.

Une lecture naïve y verrait une affaire banale. C'est ne rien comprendre à la rigueur philosophique du dossier. Reprenons donc calmement, en bons disciples d'Aristote, ce que l'État mauritanien vient de nous démontrer.

Syllogisme n°1 - De l'innocence par la fonction

Prémisse majeure : Un État de droit ne saurait faire entrer à la présidence un criminel.

Prémisse mineure : Taleb Ould Sid Ahmed vient de recevoir les clés de la présidence.

Conclusion : Taleb Ould Sid Ahmed n'est donc pas un criminel.

CQFD. Il faut saluer l'élégance du procédé : nul besoin d'un non-lieu motivé, d'un jugement d'acquittement ou d'une quelconque relaxe en bonne et due forme. Le décret présidentiel, en Mauritanie, fait office de certificat de vertu. On se demande même pourquoi la Cour des comptes s'embête encore à produire des rapports, quand un simple parapheur ferait tout aussi bien l'affaire …et beaucoup plus vite.

Syllogisme n°2 - De la faute de l'accusateur

Prémisse majeure : Si un homme innocent est démis, humilié et traîné devant un juge d'instruction, alors celui qui l'a démis, humilié et traîné a commis une faute grave.

Prémisse mineure : Le syllogisme n°1 a établi que Taleb Ould Sid Ahmed est innocent.

Conclusion : L'État qui l'a démis, humilié et traîné devant la justice a donc commis une faute grave.

Mais quel est cet État qui a démis, humilié et traîné Taleb Ould Sid Ahmed devant la justice ? Un rapide coup d'œil suffit : c'est le même État qui, aujourd'hui, le nomme conseiller. Nous voilà donc en présence d'un coupable qui vient de se blanchir lui-même en réparant, par décret, le tort qu'il s'était lui-même infligé. Kafka aurait signé des deux mains, mais aurait sans doute jugé l'intrigue un peu trop optimiste pour être crédible.

Syllogisme n°3 - Du théorème de la contradiction contrariée

Voici l'endroit précis où la belle mécanique se grippe, et où l'on découvre que la Mauritanie vient d'inventer une troisième valeur de vérité entre le vrai et le faux.

Prémisse majeure : Si la nomination prouve l'innocence de Taleb Ould Sid Ahmed, alors l'accusation initiale - rapport de la Cour des comptes, révocation, transmission au parquet - était infondée.

Prémisse mineure : Or une accusation infondée, portée avec un tel arsenal (Cour des comptes, révocation, parquet, juge d'instruction), ne peut être que le fruit d'une institution défaillante ou d'une volonté délibérée de nuire.

Conclusion : Donc, soit la nomination prouve l'innocence de Taleb Ould Sid Ahmed et accable la Cour des comptes et le parquet, soit elle contrarie et disqualifie la preuve même de cette innocence en la faisant reposer non sur un jugement, mais sur une faveur.

Autrement dit : plus le décret proclame haut et fort l'innocence de l'intéressé, plus il affaiblit la valeur de cette innocence, puisqu'une innocence qui se prouve par une nomination plutôt que par un jugement n'est jamais qu'une innocence... nommée. On appelait cela autrefois un cercle vicieux ; à Nouakchott, on appelle cela une carrière.

Syllogisme n°4 - De la généralisation statistique

Prémisse majeure : Un cas isolé peut être un hasard.

Prémisse mineure : Plusieurs personnes déférées au parquet dans la même affaire ont, elles aussi, été libérées puis nommées à des postes ces derniers mois.

Conclusion : Il ne s'agit donc plus d'un hasard, mais d'une méthode.

La Mauritanie ne juge plus les hommes : elle les recycle. Le circuit est même devenu si fluide qu'on pourrait presque le représenter en organigramme officiel : rapport de la Cour des comptes égal révocation égal parquet égal libération et…égale nomination. Un "cursus honorum" version Nouadhibou, où le déshonneur n'est plus une sortie de route mais une étape obligatoire, presque un stage de perfectionnement avant la promotion.

Syllogisme n°5:  Péripétie - Le dénouement syllogistique

Et pourtant. Au moment même où l'on croyait le dossier refermé sur cette impasse logique, un dernier syllogisme s'impose - que la démonstration elle-même a fini par produire sans le vouloir, comme ces intrigues classiques où la vérité surgit précisément de ce qui devait la dissimuler.

Prémisse majeure : Un système qui accuse et absout un même homme sans jamais le faire juger ne prouve, en réalité, jamais sa culpabilité.

Prémisse mineure : C'est très exactement ce que les quatre démonstrations précédentes viennent d'établir au sujet de Taleb Ould Sid Ahmed.

 Conclusion : La culpabilité de Taleb Ould Sid Ahmed n'a donc, à ce jour, strictement jamais été prouvée.

Or le droit, y compris dans les régimes qui l'ignorent le plus superbement, connaît un principe que même Nouakchott n'a pas encore osé abroger par décret : nul n'est coupable tant que sa culpabilité n'est pas établie. Faute de quoi, c'est l'innocence qui doit prévaloir.

Prémisse majeure : Tout homme dont la culpabilité n'est pas prouvée doit être présumé innocent.

Prémisse mineure : La culpabilité de Taleb Ould Sid Ahmed n'est pas prouvée.

Conclusion : Taleb Ould Sid Ahmed est donc innocent.

Voici la péripétie : cet article, qui s'ouvrait sur un décret prétendant fabriquer de l'innocence, s'achève en lui donnant raison - mais pour la mauvaise raison. Taleb Ould Sid Ahmed est innocent, non pas parce que la présidence l'a nommé, non pas parce que le parquet l'a libéré, mais parce que le système, à force de se contredire, a fini par s'interdire à lui-même de prouver quoi que ce soit contre lui.

Son innocence n'est donc pas un verdict : c'est ce qui reste quand une institution a définitivement renoncé à en rendre un.

Dégageons un Théorème général "De l'inconstance élevée en système"

Il ressort de ces cinq démonstrations une vérité que la logique formelle elle-même peine à contenir : dans ce système, la culpabilité et l'innocence ne s'excluent plus, elles se financent mutuellement.

Un homme accusé prouve, en étant nommé, qu'il était innocent ; mais le fait qu'on l'ait nommé plutôt que jugé prouve que cette innocence n'a jamais été établie. Il est donc, au choix, la victime d'une persécution grave ou le bénéficiaire d'une clémence suspecte - et l'État, égal à lui-même, refuse obstinément de choisir, pour la simple raison qu'aucune des deux hypothèses ne lui coûte quoi que ce soit.

C'est là, précisément, l'inconstance du régime : non pas qu'il se trompe, mais qu'il a cessé… d'avoir besoin d'avoir raison.

La Cour des comptes accuse quand il faut donner des gages de rigueur ; le décret absout quand il faut donner des gages de loyauté. Entre les deux, aucun tribunal n'a la charge de trancher - la présidence s'en charge elle-même, avec un aplomb qui ferait pâlir un certain préfet lequel, au moins, se lavait les mains après et non avant.

On attend donc avec une impatience, toute philosophique, le prochain rapport de la Cour des comptes que le pouvoir à transformé en registre officiel des prochaines nominations.

 Si l'histoire récente est un guide fiable alors le rapport de la Cour des comptes n'est plus une mise en cause… de qui que ce soit pour une délinquance… quelconque , mais un simple préavis de nomination…de quiconque, dans un Etat au droit devenu… quelconque.

Ce qui est certain c'est que la "nouvelle preuve judiciaire" (du Palais gris), dite "innocent par décret", fera jurisprudence dans le mauvais "esprit des lois".

Pr ELY Mustapha